Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOC
Numéro de dépôt :
1743381
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/09/1996
Présentation de la marque DOC
Déposée le 15 septembre 1986 par CHEMINAL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC est expirée depuis le 15 septembre 1996.
CHEMINAL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07